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Marques déposées par BELLAICHE Maurice
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LE CHEVAL DE TROYES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEVAL DE TROYES
BELLAICHE Maurice

Numéro de dépôt :
1736302
Date de dépôt :
02/01/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
02/01/1999
LE CHEVAL DE TROYES de BELLAICHE Maurice

Présentation de la marque LE CHEVAL DE TROYES

Déposée le 2 janvier 1989 par BELLAICHE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « LE CHEVAL DE TROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELLAICHE Maurice, domicilié(e) 10, rue Raymond Poincaré à SAINTE SAVINE - France.

La marque LE CHEVAL DE TROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEVAL DE TROYES est expirée depuis le 2 janvier 1999.

BELLAICHE Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVINIEN , LE CHEVAL DE TROYES , "GODETS DU VIEUX TROYES" , LE SAVINIEN , "COEURS CHAMPENOIS"


BELLAICHE Maurice - 10, rue Raymond Poincaré à SAINTE SAVINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

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